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Le processus d'instruction

 

L'instruction au sein de Litteralis s’effectue à travers une série d’étapes, dont le nombre et le contenu peuvent varier selon le choix du modèle et des informations renseignées (tranchée, redevance, avis)

Ces étapes figurent dans le volet de gauche à l’écran. Cela permet de se repérer dans la progression de l'instruction mais également de naviguer entre les différentes étapes.

Il existe deux méthodes pour instruire un acte :

 

Ces différentes étapes se déroulent selon l’ordre suivant (chaque étape est décrite dans un article dédié. Cliquez sur les liens pour accéder au détail de chaque étape) :

  1. L’écran « Acteurs »
    • Rechercher, modifier ou créer un tiers
       
  2. L’écran « Emprises »
  3. L’écran « Signataires et avis »
    • Choix du signatire et dédection automatique des avis
       
  4. L’écran « Tranchées » (cas des autorisations)
     
  5. L'écran « Prescription »
     
  6. L’écran « Redevance » (cas des autorisations)
     
  7. L’écran « Diffusion »
    • Génération d'un numéro d'acte
    • Liste de diffusion
       
  8. L’écran « Texte »

     

    Les étapes s’effectuent successivement. Il est possible de revenir à une étape précédente pour modifier sa saisie. Une fois revenu en arrière, il est nécessaire de repasser par les étapes suivantes. La saisie de celles-ci est néanmoins conservée.

    A tout moment, vous retrouvez l'étape en cours sur le haut de la page d'instruction. Les boutons sur la droite vous permettre de :

    • Sauvegarder un brouillon (pour rappel, il n'existe pas de brouillon automatique)
    • Imprimer l'acte généré en PDF
    • Modifier les marges d'impression
    • Annuler l'instruction en cours
       

    Les étapes d'instruction                      

    Pour en savoir plus :

     

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