Comment vous aider ?

Gérer les avis

 

En instruction, la gestion des avis peut s'effectuer à deux endroits différents (selon le paramètre effectué en modélisation) :

  • à la page Signataires et avis
  • à la page Texte.

 

Dans les deux cas, la page Signataires et avis précise les avis nécessaires. Dans le premier cas, les boutons d'envoi des courriers n'apparaissent pas et dans l'autre cas, ils sont présents.

Si les avis sont gérés à la page "Texte", il est possible de joindre le projet de l'arrêté à la demande d'avis.

 

Gestion des avis à la page Texte

Gestion des avis impossible à l'étape Signataires et avis

 

A la page Texte, vous devez cliquer sur le bouton Gérer les avis qui permet l'ouverture de la fenêtre des gestion des avis.

 

Fenêtre de gestion des avis

 

Il est possible d'éditer le courrier, de l'envoyer puis de reporter la réponse obtenue :

  • Favorable
  • Défavorable
  • Réputé favorable

 

Gestion des avis à la page Signataires et avis

 

 

Il est possible d'éditer le courrier, de l'envoyer puis de reporter la réponse obtenue :

  • Favorable
  • Défavorable
  • Réputé favorable

Il est également possible d'ouvrir un accès à l'autorité avec un profil "Aviseur" afin qu'il mentiionne lui-même son avis sur Litteralis.

 

Tant que les avis n'ont pas été gérés, l'instruction ne peut continuer.

 

Pour en savoir plus :

 

 

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