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Résultats d’une recherche

 

Une fois votre recherche lancée, les résultats apparaissent.

Dans un premier temps, il vous est rappelé:

  • Le type de dossier : DICT, DT, Déclaration conjointe, ATU
  • La date de création : date à laquelle la déclaration a été saisie
  • La commune principale du chantier
  • Les différents exports disponibles : 

 

Ensuite, plusieurs tableaux apparaissent :

  1. Les exploitants susceptibles d’être concernés par le chantier : exploitants pour lesquels l’envoi de la déclaration est obligatoire
  2. Les exploitants non concernés par le chantier : exploitants « grisés » sur notre plateforme
  3. Les contacts supplémentaires proposés par Sogelink : entités non référencées sur le Guichet Unique qui reçoivent des Informations Préalables aux Travaux. Attention, ce tableau n'apparaît que si des contacts proposés par Sogelink étaient présentés lors de la consultation.

 

Enfin, la colonne de droite « C/D » vous permet de savoir quels étaient les exploitants cochés ou décochés lors de l’envoi de la déclaration. Attention, cette indication n'est disponible que pour les documents générés depuis le 21/10/2014.

  • La coche verte indique que l’exploitant était coché. Une demande a été envoyée au destinataire.  
  • La croix rouge indique que l’exploitant était décoché. Aucune demande n’a été envoyée au destinataire. 

 

Pour en savoir plus :

 

 

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