Comment vous aider ?

Créer un nouveau document

 

Pour créer un nouveau document, il vous suffit de :

 

  1. Cliquer sur "Nouveau document":   Le bouton nouveau document

 

  1. Renseigner la date de réception du document  

 

  1. Ajouter une pièce jointe:
  • En glissant/déposant votre fichier directement de votre ordinateur vers l'application
  • En sélectionnant un fichier sur votre ordinateur via l'explorateur

 

Une nouvelle page s'ouvre comprenant à gauche un aperçu de votre pièce jointe et à droite des informations à renseigner.

 

  1. Sélectionnez le destinataire de la demande qui correspond à l'exploitant référencé sur le Guichet Unique. 
  2. Indiquez le type de document : DT, DICT, DT-DICT Conjointe, ATU ou Lettre de rappel
  3. Sélectionnez ou créez un nouvel un émetteur

 

Ces trois étapes doivent impérativement être renseignées successivement. 

 

  1. Cliquez sur "Valider et continuer" 

Une nouvelle page s'ouvre comprenant à gauche les informations préalablement renseignées et à droite les informations à saisir. 

  1. Cliquez sur "Valider et continuer".

Une nouvelle page s'ouvre : 

  1. Dessinez l'emprise du chantier en traçant un polygone ou un cercle
  2. Cliquez sur "Valider et suivant" pour terminer la saisie.

La saisie de l'emprise est obligatoire pour l'envoi du document vers l'application réponse.

Le document créé est visible dans le menu "Documents traités" rubrique "Documents en cours d'envoi".

 

 

Pour en savoir plus :

 

 

Evaluez cet article: 
Aucun vote